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Mentions légales du restaurant noirmoutrin Le Petit Bouchot

Le site respecte la LEN 2004 (Loi Electronique Numérique).

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation du restaurant Le Petit Bouchot situé à Noirmoutier en Vendée. Ce bistrot gourmand vous propose des plats à la carte ou au menu. Anne-Françoise, Giovanni et Guillaume vous accueillent et vous invitent à une escale gourmande entre Terre et Mer. Découvrez de nouvelles saveurs à chaque saison.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

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Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la SARL LE PETIT BOUCHOT. La société, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

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  • SARL LE PETIT BOUCHOT
  • SIRET : 483 450 441 00017
  • 3 Rue Saint-Louis
  • 85330 NOIRMOUTIER EN L-ILE
  • Tel : 02 51 39 32 56
  • Capital social : 9 000,00 EUROS
  • Gérants : Anne-Françoise JACKY, Giovanni FOUCHER, Guillaume JACKY
  • responsable du contenu : M. Guillaume JACKY

Liens hypertextes

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Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 12 octobre 2010 et n'ont pas de limite dans le temps. La SARL LE PETIT BOUCHOT se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

Conception, réalisation

Le développement du site est assuré par la société Or Bleu Communication - Site Internet Vendée - dans le cadre d'une formation ATC FORMATIONS.

L'hébergement est assuré par la SARL Or Bleu Communication.

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